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Tous vos imprimés
en ligne !
= nouveau 
= infos détaillées
Pour télécharger
des pages au format pdf, vous devez disposer
du logiciel Acrobat Reader. Pour télécharger
gratuitement ce logiciel, cliquez ici
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Avec www.agritarn.com,
ayez
toujours une longueur d'avance !
Internet, c'est simple et rapide : de plus en plus souvent, vous
pouvez faire votre démarche en ligne... Ou alors, vous imprimez
votre formulaire, vous le remplissez et vous le renvoyez au service concerné, vous
économisez ainsi un déplacement !
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Actes
de naissance
Demande
d'actes de naissance en ligne
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Aides
financières en agriculture
Formulaires
ou téléservices relatifs aux aides financières en
agriculture (FCO, PMBE
2008, productions
animales, productions végétales, installation...)
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Déclarations
fiscales et paiements
Dégrèvement
taxe foncière non bâti vigne, déclarations
et paiements en ligne, TVA, TIPP, ...
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Enregistrement
des pratiques
modèles conditionnalité, PHAE, modèles fiches enregistrements CTE, ...
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Exploitants
employeurs
Formalités
liées à l'embauche, aux accidents du travail...
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Agritarn :
organismes professionnels agricoles du Tarn
Déclaration RPG,
modèles de clauses DPU...
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Social
Formulaires et
téléservices de la Mutualité Sociale Agricole Tarn Aveyron
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Retraites
Le combat pour
la revalorisation des retraites agricoles est loin d'être
terminé ! Pour cela, nous avons besoin de données concrètes
: téléchargez et
remplissez le questionnaire anonyme "charges et revenus"
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Tourisme
Des
formulaires en relation avec les activités d'hébergement, de
restauration...
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Urbanisme
Les formulaires
relatifs aux permis de construire, aux clôtures, à
l'expropriation ...
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Accès zone
réservée
(en construction)
Accès de téléchargement réservé aux OPA du Tarn
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Dernière
minute ! |
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Aides de minimis ovins viande
Les dossiers de demande sont à déposer avant le 14 août 2008
à la DDAF. Les documents sont disponibles en DDAF, auprès de
la FDSEA, de la chambre d’agriculture ou en téléchargement
ci dessous.
Cliquez ici
Remarque: si vous souhaitez contacter la
FDSEA du Tarn pour vous aider à remplir ce document, pensez
à le faire avant le vendredi 8 août, les bureaux du syndicat
étant fermés du 11 au 15 août 2008. |
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Demande de quotas bovins lait
Demandes de quotas supplémentaires sont à déposer
avant le 8 aout 2008 à la DDAF.
Téléchargement des formulaire et explication. |
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Aides
financières en agriculture |
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Palmipèdes
L’office national
interprofessionnel de l’élevage et de ses productions
(Office de l’Elevage) met en place un programme d’aide aux
investissements de modernisation sanitaire des élevages de
palmipèdes de la filière prêt-à-gaver. Les aides visent les
investissements dans les exploitations d’élevage de
palmipèdes prêts-à-gaver en vue d’améliorer leurs
équipements de protection sanitaire et de permettre à ces
exploitations de respecter la charte de bonnes pratiques de
la filière
Consultez la note d'information
Téléchargez le dossier de
demande d'aide (date limite au 31 octobre 2008)
Téléchargez les annexes à compléter |
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FCO
Les deux dispositifs de soutien aux éleveurs bovins,
pour le maintien ou l’engraissement des animaux dans le
contexte de blocage des exportations vers l’Italie en
vigueur depuis début mars, viennent d’être diffusés par le
ministère. Téléchargez les
demandes d'aide |
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Viticulture: octroi de la
prime d’abandon définitif de surface |
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Note aux demandeurs de prime
d'abandon définitif de superficies viticoles campagne
2007/2008 |
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Aides
aux productions animales:
demandes de
primes, transferts de droit à prime, localisation des
animaux, notifications de perte...
(service-public.fr)
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PMBE 2008: les documents à remplir
1.
Notice d'information à
l'attention des bénéficiaires potentiels du PMBE
2.
Extrait de L' annexe II de l'arrêté Régional du 16/11/2007,
département du Tarn
3. Demande de
subvention PMBE (formulaire 121A)
4. Demande d'aide du
Conseil Régional
5. Autorisation
du propriétaire
6. Situation
de l’exploitation en matière de gestion des effluents
d’élevage Hors zone vulnérable
7.
Situation de l’exploitation en matière de gestion des
effluents d’élevage Zone vulnérable |
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PMTVA
La période de dépôt des demandes est maintenant fixée du 1er
mars 2008 au 15 mai 2008. La Direction départementale de
l’agriculture et de la forêt du Tarn fait le point sur la
règlementation et vous informe
(voir le document) |
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Aides
aux productions végétales:
déclarations de surface, demande d'indemnités
compensatoires de handicaps naturels, déclaration des
prairies pour la prime au maintien de l'élevage extensif...
(service-public.fr)
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Aides
à l'installation des jeunes agriculteurs
(CNASEA)
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Plan
végétal pour l'environnement
Notice explicative, éléments
de précision sur le dispositifs et formulaires de demande |
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Enregistrer
ses pratiques |
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Agritarn vous propose
différents imprimés pour enregistrer vos pratiques,
notamment pour les Mesures Agro-Environnementales
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Conditionnalité:
registres phyto et azote
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PHAE
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